Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA MER À L'ASSIETTE
Nouvelle Pêcherie de Normandie

Numéro de dépôt :
3319735
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC COUTANCES
Date d'expiration :
14/10/2014
DE LA MER À L\'ASSIETTE de Nouvelle Pêcherie de Normandie

Présentation de la marque DE LA MER À L'ASSIETTE

Déposée le 14 octobre 2004 par la société Nouvelle Pêcherie de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC COUTANCES), la marque française « DE LA MER À L'ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société Nouvelle Pêcherie de Normandie domicilié(e) Z.A.C.,50560 BLAINVILLE SUR MER - 50560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle Pêcherie de Normandie domicilié(e) Z.A.C.,50560 BLAINVILLE SUR MER - 50560 - France.

La marque DE LA MER À L'ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA MER À L'ASSIETTE est expirée depuis le 14 octobre 2014.

Nouvelle Pêcherie de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : CRUSTIMER


Nouvelle Pêcherie de Normandie - Z.A.C.,50560 BLAINVILLE SUR MER - 50560 - France - SIREN 351990841


Nouvelle Pêcherie de Normandie - Z.A.C.,50560 BLAINVILLE SUR MER - 50560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Poisson, coquillages et crustacés (non vivants) transformés frais, surgelés, cuits ; conserves de poisson ; soupe à base de poisson. Coquillage et crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.