Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIVAL
Nouvelle Organisation Industrielle et Alimentaire -

Numéro de dépôt :
1245908
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque MIVAL

Déposée le 23 septembre 1983 par la société Nouvelle Organisation Industrielle et Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Nouvelle Organisation Industrielle et Alimentaire domicilié(e) 16 Rue Traversière, 95035 CERGY (dossier no 2019379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 980 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr VELZENBERGER NORIA domicilié(e) (dossier no 2019379) - France.

La marque MIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIVAL est expirée depuis le 23 septembre 2003.

Nouvelle Organisation Industrielle et Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : VALIA , NORIA


Nouvelle Organisation Industrielle et Alimentaire - - 16 Rue Traversière, 95035 CERGY (dossier no 2019379) - France - SIREN 722980430


Mr VELZENBERGER NORIA - (dossier no 2019379) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1993 n°2019379 - Publication au BOPI 1993-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 22 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159896 - Publication au BOPI 1993-06-22

Aliments pour les animaux.