Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOURNANTES
NOUVELLE OR EST S.A.

Numéro de dépôt :
92432191
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2012

Présentation de la marque LES TOURNANTES

Déposée le 25 août 1992 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE OR EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOURNANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE OR EST domicilié(e) Société Anonyme, ZONE INDUSTRIELLE - ERSTEIN GARE,67150 ERSTEIN (dossier no 2226755) - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 839 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2226755) - 13295 - France.

La marque LES TOURNANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURNANTES est expirée depuis le 25 août 2012.

NOUVELLE OR EST a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURNANTES OR.EST


NOUVELLE OR EST S.A. - Société Anonyme, ZONE INDUSTRIELLE - ERSTEIN GARE,67150 ERSTEIN (dossier no 2226755) - 67150 - France - SIREN 402839591


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2226755) - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359412 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226755 - Publication au BOPI 2002-08-23

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Alliages de métaux précieux, anneaux, bagues, colliers, parures, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, broches, épingles de cravates, fixes cravates, médaillons, médailles, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, figurines en métaux précieux, joaillerie, montres, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, chevalières, pendentifs