Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT HONORE
NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93452013
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2013

Présentation de la marque SAINT HONORE

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE domicilié(e) 126, Rue Fernand Bar,62400 BETHUNE (dossier no 2231567) - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 295 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2231567) - 75007 - France.

La marque SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT HONORE est expirée depuis le 19 janvier 2013.

NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : MASSIMILINE , ORAZUR , BOPAL , FRIANDINE , FLEUR D'OR , SPRINT , MAXI , (Marque figurative) , HORUS , BIOPALM


NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE, société anonyme - 126, Rue Fernand Bar,62400 BETHUNE (dossier no 2231567) - 62400 - France - SIREN 319295002


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2231567) - 75007 - France


Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396505 - Publication au BOPI 2004-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231567 - Publication au BOPI 2002-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29

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