Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Nouvelle Margarinerie Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelle Margarinerie Française domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2160061) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2160061) - France.
La marque REGIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nouvelle Margarinerie Française Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2160061) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2160061) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160061 - Publication au BOPI 1999-12-22
Inscription le 11 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299956 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 1 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296340 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 4 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°292734 - Publication au BOPI 2000-01-04
Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157958 - Publication au BOPI 1993-04-26
Huiles ou corps gras alimentaires, fluides ou concrets, margarines et graisses comestibles, notamment margarine spéciale pour biscottes extra-fines, beurres, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, lait et autres produits laitiers, conserves, pickles.Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, produits utilisés dans les laboratoires de boulangeries, pâtisseries, biscuiteries, confiseries et chocolateries, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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