Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FLEUR D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE domicilié(e) 18, rue Marx Dormoy, 59113 SECLIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.
La marque FLEUR D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLE MARGARINERIE FRANCAISE Société anonyme - 18, rue Marx Dormoy, 59113 SECLIN - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396505 - Publication au BOPI 2004-07-26
Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; (à l'exclusion des fromages, spécialités fromagères et spécialités laitières vendues au rayon fromages) huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés ; graines semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt et plus particulièrement produits utilisés dans les laboratoires de boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, confiserie et chocolaterie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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