Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES FOUQUES
Numéro de dépôt :
1069709
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE LES FOUQUES
Déposée le 2 octobre 1978 par NOUVELLE MAISON CAUVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE LES FOUQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES FOUQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LES FOUQUES est expirée depuis le 2 octobre 1988.
NOUVELLE MAISON CAUVIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018