Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES FOUQUES
NOUVELLE MAISON CAUVIERES

Numéro de dépôt :
1069709
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE LES FOUQUES

Déposée le 2 octobre 1978 par NOUVELLE MAISON CAUVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE LES FOUQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUVELLE MAISON CAUVIERES domicilié(e) (société anonyme) 18, rue Merle - 06401 CANNES. - France.

La marque DOMAINE LES FOUQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LES FOUQUES est expirée depuis le 2 octobre 1988.

NOUVELLE MAISON CAUVIERES a également déposé les autres marques suivantes : COSTEL MAURE , FRENCH POP WINE , BARON D ARCY , COUVIERES , MISTRAL , ROYAL CAUVIERES


NOUVELLE MAISON CAUVIERES - (société anonyme) 18, rue Merle - 06401 CANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Des vins.