Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D ARCY
NOUVELLE MAISON CAUVIERES

Numéro de dépôt :
921436
Date de dépôt :
21/05/1973
Lieu de dépôt :
Cannes

Présentation de la marque BARON D ARCY

Déposée le 21 mai 1973 par NOUVELLE MAISON CAUVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cannes), la marque française « BARON D ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUVELLE MAISON CAUVIERES domicilié(e) (soc. an.), 18, rue Merle, Cannes (Alpes-Maritimes). - France.

La marque BARON D ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque BARON D ARCY est expirée depuis le 21 mai 1983.

NOUVELLE MAISON CAUVIERES a également déposé les autres marques suivantes : COSTEL MAURE , FRENCH POP WINE , DOMAINE LES FOUQUES , COUVIERES , MISTRAL , ROYAL CAUVIERES


NOUVELLE MAISON CAUVIERES - (soc. an.), 18, rue Merle, Cannes (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Spiritueux et liqueurs.