NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3251467
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023
Présentation de la marque LIBRAIRIE PRIVAT
Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRAIRIE PRIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE domicilié(e) 14 et 16 rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 031 575 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRUNO & ASSOCIES, Société d'avocats domicilié(e) 14 rue Bayard, BP 50821 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.
La marque LIBRAIRIE PRIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRAIRIE PRIVAT est expirée depuis le 14 octobre 2023.
NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : Privat Librairie • Toulouse
NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE, Société à responsabilité limitée - 14 et 16 rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 794031575
SELARL BRUNO & ASSOCIES, Société d'avocats - 14 rue Bayard, BP 50821 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611360 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541263 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-10-14
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cédéroms, disques numériques, disques vidéo numériques (disques DVD), disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; aimants ; calculatrices de poches ; agenda électronique ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; cartouches de jeux vidéo ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; publications électroniques. Imprimés, revues, périodiques, livres, ouvrages et manuels scolaires, atlas, produits de l'imprimerie, produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; publications, tous ces produits exclusivement vendus en librairie, au détail ; journaux, magazines, journaux de bandes dessinées, catalogues et brochures, affiches, albums, almanachs, calendriers, carnets, cartes de vœux et cartes de souhaits, cartes de œux musicales, objets d'art lithographiés et gravés, papier, carton, papier à copier (articles de papeterie) ; articles pour reliure ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; blocs à dessin ; dessins ; instruments de dessin ; pinceaux ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; crayons ; stylos, mines de crayons, porte-crayons, porte-craies, taille-crayons électriques ou non électriques, décalcomanies ; dossiers (papeterie) ; fournitures pour écrire ; gommes à effacer ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; fournitures scolaires ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; mobiles [jouets] ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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