Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HEBDO DE L'ACTUALITE SOCIALE LA VIE OUVRIERE-CGT
Nouvelle S.A. La VIE OUVRIERE

Numéro de dépôt :
94509303
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque L'HEBDO DE L'ACTUALITE SOCIALE LA VIE OUVRIERE-CGT

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Nouvelle La VIE OUVRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HEBDO DE L'ACTUALITE SOCIALE LA VIE OUVRIERE-CGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelle La VIE OUVRIERE domicilié(e) Case 600 263, rue de Paris, 93516 MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle S.A. La VIE OUVRIERE - France.

La marque L'HEBDO DE L'ACTUALITE SOCIALE LA VIE OUVRIERE-CGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEBDO DE L'ACTUALITE SOCIALE LA VIE OUVRIERE-CGT est expirée depuis le 3 mars 2004.

Nouvelle La VIE OUVRIERE a également déposé les autres marques suivantes : RPDS REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL , Le magazine des militants de la CGT , CGT LA VIE OUVRIERE , Le mensuel de référence sur l'actualité juridique , Le journal de la CGT , Changez de regard sur l'actualité sociale et juridique , NVO Droits , RPDS, La Revue Pratique de Droit Social , NVO la Nouvelle Vie Ouvrière , VO Éditions


Nouvelle S.A. La VIE OUVRIERE - Case 600 263, rue de Paris, 93516 MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 562039776


Nouvelle S.A. La VIE OUVRIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Edition de livres, de journaux, de revues.Journal hebdomadaire, papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes Produits de l'imprimerie, papeterie imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.