NOUVELLE IDC (INTERNATIONAL DESIGN CREATION), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1685413
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2021
Présentation de la marque SOUS LE SOLEIL ...
Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE IDC (INTERNATIONAL DESIGN CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOUS LE SOLEIL ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE IDC (INTERNATIONAL DESIGN CREATION domicilié(e) 103 avenue des Goumiers - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque SOUS LE SOLEIL ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUS LE SOLEIL ... est expirée depuis le 1 août 2021.
NOUVELLE IDC (INTERNATIONAL DESIGN CREATION a également déposé les autres marques suivantes : IDC LUNETTES
NOUVELLE IDC (INTERNATIONAL DESIGN CREATION), Société Anonyme - 103 avenue des Goumiers - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 381611953
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2201758 - Publication au BOPI 2001-06-06
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476055 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19
Lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et chaines pour lunettes;lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche;appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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