Marque expirée - Marque en non vigueur

IDC LUNETTES
Nouvelle IDC (International Design creation), SA

Numéro de dépôt :
99802650
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2019

Présentation de la marque IDC LUNETTES

Déposée le 8 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Nouvelle IDC (International Design creation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDC LUNETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelle IDC (International Design creation domicilié(e) 103 Avenue des Goumiers - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste Nouvelle IDC domicilié(e) 103 Avenue des Goumiers - 13272 - MARSEILLE Cedex 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDC LUNETTES est expirée depuis le 1 juillet 2019.

Nouvelle IDC (International Design creation a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE SOLEIL ...


Nouvelle IDC (International Design creation), SA - 103 Avenue des Goumiers - 13008 - France - SIREN 381611953


Ste Nouvelle IDC - 103 Avenue des Goumiers - 13272 - MARSEILLE Cedex 08 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 24 août 2009 n°2416204 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595846 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Lunettes solaires et montures optiques Bijouterie ; horlogerie Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.