Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDC
NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94549826
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque IDC

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION domicilié(e) 19 rue du Jour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDC est expirée depuis le 13 décembre 2004.

NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LUNETTA BADA , BADA , SOUS LE SOLEIL... , VU PAR IDC


NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION) (Société Anonyme) - 19 rue du Jour, 75001 PARIS - France - SIREN 381611953


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Lunettes, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche ; appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique (y compris la TSF), appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines parlantes. Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux ; accessoires d'habillement en cuir, peaux et imitations, à savoir : portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents ; maroquinerie ; malles et valises ; parapluies, parasols. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir : costumes, manteaux, vestes, pantalons, chemises, imperméables ; survêtements et sous-vêtements ; bonneterie, à savoir : bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées ; linge et lingerie (habillement) ; chaussures et coiffures ; accessoires d'habillement, à savoir : ceintures, bretelles, cravates, gants, chapeaux, foulards.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.