NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION) (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
93463150
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003
Présentation de la marque BADA
Déposée le 1 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION domicilié(e) 19, rue du Jour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.
La marque BADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLE I.D.C. (INTERNATIONAL DESIGN CREATION) (Société Anonyme) - 19, rue du Jour, 75001 PARIS - France - SIREN 381611953
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, parties et accessoires de lunettes; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BADA"
