Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENERATION
NOUVELLE GENERATION Société à Responsabilité Limitée
IDEUSGENERATION
GRAPHITE
GENERATION

Numéro de dépôt :
1334134
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2005

Présentation de la marque GENERATION

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE GENERATION, IDEUSGENERATION, GRAPHITE, GENERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE GENERATION domicilié(e) 63, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2057993) - France, IDEUSGENERATION domicilié(e) (RNM no 361978) - France, GRAPHITE domicilié(e) (RNM no 361979) - France, GENERATION domicilié(e) (RNM NO 361980) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2057993) - France.

La marque GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERATION est expirée depuis le 9 décembre 2005.

NOUVELLE GENERATION a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE GENERATION


NOUVELLE GENERATION Société à Responsabilité Limitée - 63, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2057993) - France

IDEUSGENERATION - (RNM no 361978) - France

GRAPHITE - (RNM no 361979) - France

GENERATION - (RNM NO 361980) - France


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2057993) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1995 n°2057993 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361980 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361979 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361978 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 10 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49965 - Publication au BOPI 1990-12-10

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