Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIVRE ET SEL
NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1308944
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1994

Présentation de la marque POIVRE ET SEL

Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE ET SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE domicilié(e) 5, rue Firmin Gillot, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE. - France.

La marque POIVRE ET SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE ET SEL est expirée depuis le 10 juillet 1994.

NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE N G F , PRET POUR DEUX , PLAT DU JOUR NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE A CHAQUE JOUR SA NOUVEAUTE , DES PETITS PLATS POUR LES GRANDS , de CHEFS à CHEFS , LE TRAITEUR BIO NGF , LE NOUVEAU FRAIS


NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE (société anonyme) - 5, rue Firmin Gillot, 75015 PARIS. - France


CABINET SAUVAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde; vinaigre, sauces glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.