Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOG
NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3826908
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2028
FOG de NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Présentation de la marque FOG

Déposée le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE domicilié(e) 82 Avenue du 85ème de Ligne - 58200 - COSNE-COURS-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 960 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque FOG arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : FOG , a/c NANO , a/c CUBE , Gareq , FOG , a/c EVO


NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - 82 Avenue du 85ème de Ligne - 58200 - COSNE-COURS-SUR-LOIRE - France - SIREN 802960716


Cabinet @MARK, M. Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 31 août 2011 - Concession de licence n°557193 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651535 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Renouvellement avec limitation le 13 avril 2018 n°2678987 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-13

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Equipements de graissage (machine et parties de machines) ; répartiteurs de graissage inclus en classe 7, en tant que parties de machines, machines de graissage électriques ou pneumatiques pour le pompage de lubrifiants et autres fluides ; à savoir pompes de lubrification, pompes à huile et de graissage ; pistolets de graissage électriques, injecteurs de graissage en tant que composants de machines ; dispositifs et conduites d'alimentation en graissage ; à savoir, tuyaux, conduites et tuyères d'alimentation et de distribution, colliers de serrage et vis, garnitures de tuyaux, pivots et manchons de raccordement (parties de machines) ; réservoirs d'huile et de graisse pour le graissage, en tant que composants de machines ; systèmes d'injection d'huile et de graisse (parties de machines) comprenant pompes, pistolets vaporisateurs, gicleurs, pistolets à manche, agitateurs ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles. Pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pompes de tonneaux ; compresseurs à graisse ou huile actionnés à main ; outils de graissage ; dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles ; pulvérisateurs d'huile. Commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle de niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques ; appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, graisses et tous les produits liquides et très visqueux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.