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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
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FOG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOG
NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3530014
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2027
FOG de NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Présentation de la marque FOG

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE domicilié(e) 82 avenue du 85ème de Ligne - 58200 - COSNE-COURS-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 960 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque FOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOG arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : FOG , a/c NANO , FOG , a/c CUBE , Gareq , a/c EVO


NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - 82 avenue du 85ème de Ligne - 58200 - COSNE-COURS-SUR-LOIRE - France - SIREN 802960716


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531369 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651535 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659430 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage (compris dans cette classe), équipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le contrôle, le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; instruments utilisés dans les garages pour le contrôle, le réglage et la réparation (compris dans cette classe) de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour analyse et régler la performance de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils, dispositifs et instruments mécaniques ou électroniques et logiciels d'équilibrage (analyse), de contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage ; appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils de contrôle du carrossage des roues ; appareils ou stations automatiques de recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur intégrés pour véhicules, appareils de montage, démontage et de gonflage de pneus ; générateurs d'azote pour gonflage ; bancs de freinage pour véhicules ; bancs de test de freinage et de suspension pour véhicules ; capteurs de pression d'air ; analyseurs de gaz pour véhicules ; opacimètres pour véhicules ; distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules (autres que les carburants), bancs de contrôle dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles électriques ; calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres, appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou consoles de commande (électricité) ; compte-tours ; opacimètres vidéo ; jauges, jauges de taraudage ; multimètres ; micromètres, y compris micromètres électroniques ; lampes optiques ; équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des moteurs ; appareils de réglage de trains avant ; appareils de réglage de phares ; mesures de capacités, densimètres, manomètres, réfractomètres.