Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE DONNE
NOUVELLE DONNE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4295097
Date de dépôt :
27/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2026
NOUVELLE DONNE de NOUVELLE DONNE

Présentation de la marque NOUVELLE DONNE

Déposée par voie électronique le 27 août 2016 par l'association loi 1901 NOUVELLE DONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE DONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 NOUVELLE DONNE domicilié(e) 11 passage Bullourde - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie CAYET-VILLETTE domicilié(e) 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque NOUVELLE DONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE DONNE arrivera à expiration en date du 27 août 2026.

NOUVELLE DONNE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE DONNE , RD DAVID LE PALET GAGNANT , ND NOUVELLE DONNE , LA LOI D'INITIATIVE CITOYENNE. POUR UNE FRANCE QUI PARTAGE. , KIT PALET-DAVID , NOUVELLE DONNE – accélérateur de transition professionnelle , NOUVELLE DONNE , DAVID Jeux


NOUVELLE DONNE, Association déclarée - 11 passage Bullourde - 75011 - PARIS - France


Mme. Nathalie CAYET-VILLETTE - 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; tracts ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.