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Marques déposées par l'association loi 1901 NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE
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NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE
NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4295091
Date de dépôt :
27/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2026
NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE de NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE

Présentation de la marque NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE

Déposée par voie électronique le 27 août 2016 par l'association loi 1901 NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE domicilié(e) 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE domicilié(e) 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE arrivera à expiration en date du 27 août 2026.


NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE, Association déclarée - 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France


NOUVELLE DONNE NOUVELLE SOCIETE - 29 rue du Maréchal Foch - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; tracts ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.