Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSSING
NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION - SNPC LIBERATION

Numéro de dépôt :
94520779
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque TOSSING

Déposée le 18 mai 1994 par la société NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION - SNPC LIBERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSSING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION - SNPC LIBERATION domicilié(e) 11 rue Béranger, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 342 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque TOSSING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSING est expirée depuis le 18 mai 2004.

NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION - SNPC LIBERATION a également déposé les autres marques suivantes : TOWORK


NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION - SNPC LIBERATION - 11 rue Béranger, 75003 PARIS - France - SIREN 302342365


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283362 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Télécommunications; agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; communications par terminaux d'ordinateurs