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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE
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LE MARSEILLOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARSEILLOIS
NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1616110
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2030
LE MARSEILLOIS de NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE

Présentation de la marque LE MARSEILLOIS

Déposée le 26 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARSEILLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE domicilié(e) 66 chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 414 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque LE MARSEILLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MARSEILLOIS arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : LE MARSEILLOIS , LE MARSEILLOIS , ECONET


NOUVELLE COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON DE MARSEILLE, Société par actions simplifiée à associé unique - 66 chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 799414594


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176683 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 22 avril 1992 - Transmission de propriété n°62426 - Publication au BOPI 1992-04-22

Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414991 - Publication au BOPI 2005-07-05

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176336 - Publication au BOPI 1994-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444578 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646651 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646650 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715245 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743385 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18

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