Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBIS INTERNATIONAL
NOUVELLE CHAUDRONNERIE PORTOISE (S.A.), Rue de la Porte de Fer, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT.

Numéro de dépôt :
1292762
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
17/01/1995
IBIS INTERNATIONAL de NOUVELLE CHAUDRONNERIE PORTOISE

Présentation de la marque IBIS INTERNATIONAL

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CHAUDRONNERIE PORTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « IBIS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CHAUDRONNERIE PORTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WELTZER. - France.

La marque IBIS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 janvier 1995.


NOUVELLE CHAUDRONNERIE PORTOISE (S.A.), Rue de la Porte de Fer, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT. - France


WELTZER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51623 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Transmission de propriété n°11126 - Publication au BOPI

Machines et Machines-Outils.Moteurs.Accouplements et courroies de transmission. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.