Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS
/
CF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CF
NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1406272
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1997
CF de NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS

Présentation de la marque CF

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS domicilié(e) 171, bld. Haussmann, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque CF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF est expirée depuis le 30 avril 1997.

NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS a également déposé les autres marques suivantes : ALL-RIGHT MATCH


NOUVELLE CARTOUCHERIE DE SURVILLIERS (S.A.) - 171, bld. Haussmann, 75008 PARIS. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice, amorces et détonateurs, munitions de chasse, douilles et cartouches de chasse.