Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOUVELLE CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTE FRANCE domicilié(e) Ecoparc, 1 Allée des Tilleuls, 27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2156410) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE CARTE FRANCE domicilié(e) (dossier no 2156410) - France.
La marque NOUVELLE CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUVELLE CARTE est expirée depuis le 13 octobre 2009.
NOUVELLE CARTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR MAISON
NOUVELLE CARTE FRANCE, S.A. - Ecoparc, 1 Allée des Tilleuls, 27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2156410) - France - SIREN 348006677
NOUVELLE CARTE FRANCE - (dossier no 2156410) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156410 - Publication au BOPI 1999-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 28 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°294271 - Publication au BOPI 2000-01-28
Inscription le 19 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°293738 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 15 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290199 - Publication au BOPI 1999-11-15
Plats cuisinés sous vide
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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