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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTE FRANCE
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LE TRAITEUR MAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR MAISON
NOUVELLE CARTE FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1656885
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009
LE TRAITEUR MAISON de NOUVELLE CARTE FRANCE

Présentation de la marque LE TRAITEUR MAISON

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAITEUR MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARTE FRANCE domicilié(e) Ecoparc d'Heudebouville, 27400 LOUVIERS (dossier no 2137491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2137491) - France.

La marque LE TRAITEUR MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRAITEUR MAISON est expirée depuis le 28 février 2009.

NOUVELLE CARTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE CARTE


NOUVELLE CARTE FRANCE S.A. (société anonyme) - Ecoparc d'Heudebouville, 27400 LOUVIERS (dossier no 2137491) - France - SIREN 348006677


cabinet beau de loménie - (dossier no 2137491) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137491 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.