Présentation de la marque CULIFRANCE LE FRAIS CREATIF
Déposée le 25 août 1992 par la société NOUVELLE CARTE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULIFRANCE LE FRAIS CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la société NOUVELLE CARTE DE FRANCE domicilié(e) Ecoparc d'Heudebouville, 27400 LOUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.
La marque CULIFRANCE LE FRAIS CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULIFRANCE LE FRAIS CREATIF est expirée depuis le 25 août 2002.
NOUVELLE CARTE DE FRANCE - Ecoparc d'Heudebouville, 27400 LOUVIERS - France - SIREN 348006677
cabinet beau de loménie - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Inscription le 29 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°357942 - Publication au BOPI 2002-10-29
Inscription le 19 mai 2004 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°392797 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles et notamment plats cuisinés, légumes cuisinés, entrées cuisinées et desserts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir et desserts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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