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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CANNE A PECHE
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CAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP
NOUVELLE CANNE A PECHE S.A.

Numéro de dépôt :
1719284
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2010
CAP de NOUVELLE CANNE A PECHE

Présentation de la marque CAP

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CANNE A PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CANNE A PECHE domicilié(e) LIEU DIT FRIMONT, 33191 La Reole Cedex (dossier no 2162181) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bernard JOSEPH domicilié(e) (dossier no 2162181) - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP est expirée depuis le 16 janvier 2010.


NOUVELLE CANNE A PECHE S.A. - LIEU DIT FRIMONT, 33191 La Reole Cedex (dossier no 2162181) - France


Cabinet Bernard JOSEPH - (dossier no 2162181) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162181 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231877 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231876 - Publication au BOPI 1997-01-30

Articles pour la pêche

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].