Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SB
NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT BENIGNE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92444321
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022

Présentation de la marque SB

Déposée le 2 décembre 1992 par l'association loi 1901 NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT BENIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT BENIGNE domicilié(e) 99 rue de Talant - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SB est expirée depuis le 2 décembre 2022.

NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT BENIGNE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SAINT BENIGNE , (Marque figurative)


NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT BENIGNE, Association loi 1901 - 99 rue de Talant - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229997 - Publication au BOPI 2002-10-25

Inscription le 6 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172260 - Publication au BOPI 1994-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516321 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Aide et consultation pour la direction des affaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; exploitation de banques de données administratives; Services d'abonnements à des journaux; affichage; publication de textes publicitaires; édition publicitaire; diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire; études de marchés; recherche de marchés; recrutement de personnel; consultation pour des questions de personnel; gestion de fichiers informatiques.Organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; formation pratique (démonstration); planification de réceptions (divertissement); informations en matière d'éducation; enseignement et éducation; instruction; édition et publication de livres, de journaux, de textes (autres que textes publicitaires); production et montage de films, programmes de télévision et radiophonique; prêts de livres, de journaux, de textes; services de clubs (divertissement ou éducation); représentations théâtrales; location et représentation de décors de spectacles; organisation de concours (éducation, divertissement). Orientation professionnelle; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); services d'hôtellerie et de restauration; services de dégustations de vins; services de bars; cafétérias; cantines; services hôteliers; restaurants (libre-service); services d'imprimerie; conseil en imprimerie impression en offset; services d'échange de correspondance; services de camps de vacances; architecture; gérance de droits d'auteur; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; reportages photographiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; groupe de rencontres; dessin industriel; essais de matériaux; étalonnage (mesurage); étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); exploitation de brevets; gestion de lieux d'expositions; élaboration, conception, location et maintenance de logiciels informatiques; programmation, consultation et location d'ordinateurs; recherches en physique, chimie,; établissement de plans

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.