NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE GROUPE SAINT BENIGNE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4190358
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par l'association loi 1901 NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE GROUPE SAINT BENIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE GROUPE SAINT BENIGNE domicilié(e) 99 rue de Talant - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190358.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.
NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE GROUPE SAINT BENIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SB , GROUPE SAINT BENIGNE
NOUVELLE ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE GROUPE SAINT BENIGNE, Association loi 1901 - 99 rue de Talant - 21000 - DIJON - France
JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Fournitures scolaires ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ; almanachs ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; périodiques ; publications imprimées ; revues (périodiques) ; livres ; brochures ; livrets ; manuels ;
Services de bureaux de placement ; recrutement de personnel ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; consultation professionnelle d'affaires ;
Académies (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; écoles maternelles (éducation) ; éducation ; enseignement ; instruction ; éducation religieuse ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; pensionnats ; recyclage professionnel ; services de camps de vacances ; services d'écoles (éducation) ; informations en matière de récréation ; prêt de livres ; représentations théâtrales ; représentations de spectacles ; tutorat ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
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