Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MER EN BOUTEILLE
Monsieur NOUVEL Yves

Numéro de dépôt :
97687464
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque LA MER EN BOUTEILLE

Déposée le 2 juillet 1997 par monsieur NOUVEL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA MER EN BOUTEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est monsieur NOUVEL Yves domicilié(e) 2 Rue du Couvent, 33330 - ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOUVEL Yves - France.

La marque LA MER EN BOUTEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MER EN BOUTEILLE est expirée depuis le 2 juillet 2007.

NOUVEL Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE MUSEE DE LA BOUTEILLE , I Médoc , I love Saint Emilion , CHÂTEAU GAILLARD , CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE , LA BOUTEILLE A LA MER , CLOS SAINT-JULIEN


Monsieur NOUVEL Yves - 2 Rue du Couvent, 33330 - ST EMILION - France


Monsieur NOUVEL Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

- Ustensiles pour le ménage ni en plaqué ni en métal précieux - Matière textile fibreuse brute - Tissus à usage textile et produits textiles à savoir; linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge de lit, linge maison, linge de table (en matières textiles) serviette de toilette (en matière textile) canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage. Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles tentures murales en matière textile. Non tissés (textile) - Vêtement - Jeux Jouets - Café thé - Bière - Eaux Minérales - Vin

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.