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Marques déposées par monsieur NOUVEL YVES
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CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE
M. NOUVEL YVES

Numéro de dépôt :
3923955
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE de NOUVEL YVES

Présentation de la marque CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE

Déposée le 1 juin 2012 par monsieur NOUVEL YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur NOUVEL YVES domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT, BP 71 - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUVEL YVES domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT, BP 71 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE est expirée depuis le 1 juin 2022.

NOUVEL YVES a également déposé les autres marques suivantes : I Médoc , I love Saint Emilion , CHÂTEAU GAILLARD , CLOS SAINT-JULIEN


M. NOUVEL YVES - 2 RUE DU COUVENT, BP 71 - 33330 - SAINT EMILION - France


M. NOUVEL YVES - 2 RUE DU COUVENT, BP 71 - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.