Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur NOUVEL Patrick, Robert, Marcel 121, Route de Saint Nom, 78620 L'ETANG LA VILLE.

Numéro de dépôt :
1318241
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1995
Marque figurative de NOUVEL Patrick

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juillet 1985 par monsieur NOUVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOUVEL Patrick - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318241.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 1995.

NOUVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , MARACANA , HARYANA , HOOD WINK , HERMITS , AMANPURI


Monsieur NOUVEL Patrick, Robert, Marcel 121, Route de Saint Nom, 78620 L'ETANG LA VILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.