Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESSAI
NOUVEL HERVE.

Numéro de dépôt :
1523317
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque BESSAI

Déposée le 29 mars 1989 par NOUVEL HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BESSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUVEL HERVE., domicilié(e) 85 Bd de Cessole (B), 06100 NICE - France.

La marque BESSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSAI est expirée depuis le 29 mars 1999.


NOUVEL HERVE. - 85 Bd de Cessole (B), 06100 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Porcelaine et Faïence en particulier récipients en ces matiéres