Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEL AIR HABITAT
NOUVEL'AIR HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3972105
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2023
NOUVEL AIR HABITAT de NOUVEL\'AIR HABITAT

Présentation de la marque NOUVEL AIR HABITAT

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVEL'AIR HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVEL AIR HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVEL'AIR HABITAT domicilié(e) 7 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 919 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVEL'AIR HABITAT, M. YASSIN CHENNOUF domicilié(e) 7 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque NOUVEL AIR HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEL AIR HABITAT est expirée depuis le 3 janvier 2023.


NOUVEL'AIR HABITAT, SARL - 7 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 528919699


NOUVEL'AIR HABITAT, M. YASSIN CHENNOUF - 7 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Affaires financières ; services de financement ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.