Déposée le 12 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVEAUX STANDARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVEAUX STANDARDS domicilié(e) 39 rue Thiers, 92100 Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 283 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odile Martimort - France.
La marque QUARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVEAUX STANDARDS S.A.R.L. - 39 rue Thiers, 92100 Boulogne Billancourt - France - SIREN 398283036
Odile Martimort - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Serrures mécaniques métalliques à code (autres qu'électriques) Appareil de mesure de la température à distance, serrure électronique à carte ou/et à code, appareil de détection et de localisation de fuites de gaz ou de liquide sous pression, appareil pour détecter la radioactivité, appareil de détection de fissures dans les matériaux, système de communication audio, appareil électronique d'émission acoustique pour lutter contre les insectes et les parasites, système électronique anti-aboiement, système électronique pour contrôler les zones d'évolution des animaux composé de collier et d'émetteurs, collier de dressage électronique avec télécommande, système de localisation électronique pour balles de golf, système de contrôle du taux d'alcoolémie, système de ionisation électronique de l'air
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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