Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maison de l'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde
Nouveaux mondes Edition, SAS

Numéro de dépôt :
4285409
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
La Maison de l\'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde de Nouveaux mondes Edition

Présentation de la marque La Maison de l'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde

Déposée le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouveaux mondes Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Maison de l'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouveaux mondes Edition domicilié(e) 36 rue Moreau de Tours - 77590 - BOIS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 337 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouveaux mondes, M. Roussel Emmanuel domicilié(e) 36 rue Moreau de Tours - 77590 - BOIS LE ROI - France.

La marque La Maison de l'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de l'Emmanuel Un nouveau regard sur le monde arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


Nouveaux mondes Edition, SAS - 36 rue Moreau de Tours - 77590 - BOIS LE ROI - France - SIREN 808337109


Nouveaux mondes, M. Roussel Emmanuel - 36 rue Moreau de Tours - 77590 - BOIS LE ROI - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703070 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703069 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703068 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites Web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de jeux d'argent.