Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANDOC
NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1586447
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000
STANDOC de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU

Présentation de la marque STANDOC

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU domicilié(e) NEUVILLE SUR VANNE, 10190 ESTISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque STANDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANDOC est expirée depuis le 12 avril 2000.

NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU a également déposé les autres marques suivantes : AGRISTOCK , CONCEPT 2000 , BOULDOC


NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JOUFFRIEAU, société anonyme - NEUVILLE SUR VANNE, 10190 ESTISSAC - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Règle pour dimensionner les éléments normalisés en charpente métallique