Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE POUR BELFORT
NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT Association Loi 1901 de droit Local

Numéro de dépôt :
3330475
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2014
ENSEMBLE POUR BELFORT de NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT

Présentation de la marque ENSEMBLE POUR BELFORT

Déposée le 20 décembre 2004 par l'association loi 1901 NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ENSEMBLE POUR BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT domicilié(e) Siège : 11 Avenue d'Alsace à BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouveau Souffle pour BELFORT Monsieur le President domicilié(e) 11 Avenue d'Alsace 11,90000 BELFORT - 90000 - France.

La marque ENSEMBLE POUR BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE POUR BELFORT est expirée depuis le 20 décembre 2014.

NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : NSB NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT


NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT Association Loi 1901 de droit Local - Siège : 11 Avenue d'Alsace à BELFORT - France


Nouveau Souffle pour BELFORT Monsieur le President - 11 Avenue d'Alsace 11,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract – prospectus – imprimés – echantillons) comptabilité, reproduction de documents gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur 1 reseau informatiques location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publications de textes publicitaires location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Telecommunications communications radiophoniques ou telephoniques service d'affichage electronique (telecommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées service de messagerie electronique. Education. Formation. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou educatifs. Publication électronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.