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Marques déposées par NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN
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DECENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECENCE
NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN

Numéro de dépôt :
93459030
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque DECENCE

Déposée le 11 mars 1993 par NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN, domicilié(e) 52 rue des Combattants AFN, 36260 REUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVEAU FRANCK - France.

La marque DECENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECENCE est expirée depuis le 11 mars 2003.

NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN a également déposé les autres marques suivantes : COURROUX , AVERTI , CHAGRIN , DELIVRANCE , CLERY - PARIS


NOUVEAU FRANCK EDMOND LUCIEN - 52 rue des Combattants AFN, 36260 REUILLY - France


NOUVEAU FRANCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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