Déposée le 15 juin 1995 par NOUVEAU Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMIER SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est NOUVEAU Emmanuel, domicilié(e) 67 Chemin de la Ferme des Bois, 78950 GAMBAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel NOUVEAU - France.
La marque PREMIER SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVEAU Emmanuel - 67 Chemin de la Ferme des Bois, 78950 GAMBAIS - France
Emmanuel NOUVEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres appliques murales décoratives, (ameublement) non en matière textile, mobiles (objets pour la décoration), crochets de portemanteaux (non métalliques), parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques.Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Tissus à usage textiles; draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; sacs de couchage; taies d'oreiller; couvertures de lit et de table; rideaux en matière textile; textiles non tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël, articles de gymnastique et sport (à l'exception des tapis)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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