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Marques déposées par monsieur NOUVEAU Emmanuel
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LES JOUETS DES TOUT-PETITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOUETS DES TOUT-PETITS
Monsieur NOUVEAU Emmanuel, Marie, Henri, Eugène

Numéro de dépôt :
99817955
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque LES JOUETS DES TOUT-PETITS

Déposée le 12 octobre 1999 par monsieur NOUVEAU Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JOUETS DES TOUT-PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est monsieur NOUVEAU Emmanuel domicilié(e) 67 Chemin de la Ferme des bois, 78950 GAMBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LEBEAU AVOCAT - France.

La marque LES JOUETS DES TOUT-PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOUETS DES TOUT-PETITS est expirée depuis le 12 octobre 2009.

NOUVEAU Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LES BEBES , PREMIER SOLEIL , Vive les enfants , RODISTA


Monsieur NOUVEAU Emmanuel, Marie, Henri, Eugène - 67 Chemin de la Ferme des bois, 78950 GAMBAIS - France


Dominique LEBEAU AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : cintres pour vêtements, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères pour vêtements non métalliques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].