Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ISyBuilder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUT domicilié(e) Parc Eurêka, Batiment Hellène, 222 rue d'odin - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 601 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUT, M. Olivares Jerome domicilié(e) Parc Eurêka, Batiment Hellène, 222 rue d'odin - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque ISyBuilder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUT, SAS - Parc Eurêka, Batiment Hellène, 222 rue d'odin - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 488601964
NOUT, M. Olivares Jerome - Parc Eurêka, Batiment Hellène, 222 rue d'odin - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617060 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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