Déposée le 3 juin 2013 par monsieur Noussenbaum Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACTIOIL ADVANCED DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est monsieur Noussenbaum Laurent domicilié(e) 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noussenbaum Laurent domicilié(e) 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
La marque ACTIOIL ADVANCED DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Noussenbaum Laurent - 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France
M. Noussenbaum Laurent - 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés avec des produits pétroliers ou dans l'industrie pétrolière ; produits chimiques utilisés avec des produits dérivés du pétrole ; agents pour détruire le pétrole ; agents antibactériens pour le nettoyage de cuves de fioul ou gazole ; agents biocides pour le nettoyage de cuves de fioul ou gazole ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; benzène ; carburants ; combustibles ; combustibles minéraux ; essences (carburants), benzine ; éther de pétrole ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz solidifiés (combustibles) ; gelée de pétrole à usage industriel ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles industrielles ; kérosène ; mazout ; mélanges carburants gazéifiés ; pétrole brut ou raffiné ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente aux détails et en gros de produits pétroliers ; services de vente aux détails et en gros de traitements chimiques pour produits pétroliers ; services de vente aux détails et en gros de traitements chimiques pour produits dérivés du pétrole ; services de vente au détail et services de vente en gros d'huiles et graisses industrielles ; services de vente au détail et services de vente en gros de machines de raffinage du pétrole ; services de vente au détail et services de vente en gros de solution pour le nettoyage de cuve de fioul ou gazole ;
Traitement de matériaux à savoir : ; – production d'énergie ; – raffinage ; – traitement du pétrole ; – traitements chimiques pour produits pétroliers ; – traitements chimiques de produits pétroliers et de dérivés du pétrole ; – traitement du pétrole pour l'élimination des bactéries ;
Services scientifiques et technologiques, à savoir : services de recherches et développements de nouveaux produits, services de recherches techniques ; services d'analyses chimiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; prospection de pétrole ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères.
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