Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur Noussenbaum Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTI DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est monsieur Noussenbaum Laurent domicilié(e) 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noussenbaum Laurent domicilié(e) 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
La marque ACTI DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Noussenbaum Laurent - 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France
M. Noussenbaum Laurent - 99-101 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570818 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés avec des produits pétroliers ou dans l'industrie pétrolière ; produits chimiques utilisés avec des produits dérivés du pétrole ; agents pour détruire le pétrole ; agents antibactériens pour le nettoyage de cuves de fioul ou gazole ; agents biocides pour le nettoyage de cuves de fioul ou gazole ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; benzène ; carburants ; combustibles ; combustibles minéraux ; essences (carburants), benzine ; éther de pétrole ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz solidifiés (combustibles) ; gelée de pétrole à usage industriel ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles industrielles ; kérosène ; mazout ; mélanges carburants gazéifiés ; pétrole brut ou raffiné ;
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines de raffinage du pétrole ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail de produits pétroliers ; services de vente en gros de produits pétroliers ; services de vente au détail de traitements chimiques pour produits pétroliers ; services de vente de traitements chimiques pour produits pétroliers ; services de vente au détail de traitements chimiques pour produits dérivés du pétrole ; services de vente de traitements chimiques pour produits dérivés du pétrole ; services de vente au détail et services de vente en gros d'huiles et graisses industrielles ; services de vente au détail et services de vente de machines de raffinage du pétrole ; services de vente au détail et services de vente en gros de solution pour le nettoyage de cuve de fioul ou gazole ;
Production d'énergie ; raffinage ; traitement du pétrole ; traitements chimiques pour produits pétroliers ; traitements chimiques de produits pétroliers et de dérivés du pétrole ; traitement du pétrole pour l'élimination des bactéries ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; prospection de pétrole ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères.
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