NOUSSE Charles NOUSSE Hélène FOURNIER Pierre NOUSSE Olga
Numéro de dépôt :
94512415
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024
Présentation de la marque ANATOMICA
Déposée le 23 mars 1994 par NOUSSE Charles, NOUSSE Hélène, FOURNIER Pierre, NOUSSE Olga
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANATOMICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Les déposants sont NOUSSE Charles domicilié(e) 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France, NOUSSE Hélène domicilié(e) 5 bis passage Doisy - 75017 - PARIS - France, FOURNIER Pierre domicilié(e) 16 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France, NOUSSE Olga domicilié(e) 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. GUG Pascal domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ANATOMICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANATOMICA est expirée depuis le 23 mars 2024.
NOUSSE Charles a également déposé les autres marques suivantes : ANATOMICA
NOUSSE Charles - 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France
NOUSSE Hélène - 5 bis passage Doisy - 75017 - PARIS - France
FOURNIER Pierre - 16 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France
NOUSSE Olga - 25 rue Calmels Prolongée - 75018 - PARIS - France
Cabinet d'avocats, M. GUG Pascal - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 4 mai 1999 - Changement d'adresse n°276927 - Publication au BOPI 1999-05-04
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2004 n°2260600 - Publication au BOPI 2004-03-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°500177 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 10 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583909 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 10 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583908 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 10 septembre 2012 - Concession de licence n°583907 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554570 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26
Optique, lunettes de vue et lunettes de protection solaire.Sacs en toile ou matières textiles fibreuses brutes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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