Déposée le 16 février 2000 par NOURY Anne et MARTIN Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TETE DE LINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Les déposants sont NOURY Anne, domicilié(e) 4, rue Raoul Ponchon, 35000 Rennes - France et MARTIN Stéphane, domicilié(e) 2, allée Chateaubriand, 35760 St Grégoire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tête de linotte Anne NOURY - Stéphane MARTIN - France.
La marque TETE DE LINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE LINOTTE est expirée depuis le 16 février 2010.
NOURY Anne - 4, rue Raoul Ponchon, 35000 Rennes - France
MARTIN Stéphane - 2, allée Chateaubriand, 35760 St Grégoire - France
tête de linotte Anne NOURY - Stéphane MARTIN - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 30 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364923 - Publication au BOPI 2003-01-30
Inscription le 26 juin 2003 - Changement d'adresse n°373120 - Publication au BOPI 2003-06-26
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Montage de bandes vidéo. Papier, carton Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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