Déposée le 28 mai 2009 par NOURISSON Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « quel-mandataire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est NOURISSON Patrick domicilié(e) 51 Rue du 8 mai 1945 - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NOURISSON Patrick domicilié(e) 51 Rue du 8 mai 1945 - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France.
La marque quel-mandataire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque quel-mandataire arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.
NOURISSON Patrick - 51 Rue du 8 mai 1945 - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France
M. NOURISSON Patrick - 51 Rue du 8 mai 1945 - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 10 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°619877 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716412 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiaire en relations d'affaires et de commerce, à savoir recherche de marchés.
Divertissement ; activités sportives et culturelles.
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