Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTAL
M. Nouren RAYAN

Numéro de dépôt :
4225373
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
FERTAL de Nouren RAYAN

Présentation de la marque FERTAL

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Nouren RAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Nouren RAYAN domicilié(e) 14 rue de Charles V - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nouren RAYAN domicilié(e) 14 rue de Charles V - 75004 - PARIS - France.

La marque FERTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTAL arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

Nouren RAYAN a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANTAL , BONLEAF , REGAFEED


M. Nouren RAYAN - 14 rue de Charles V - 75004 - PARIS - France


M. Nouren RAYAN - 14 rue de Charles V - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits cités ci-dessus.