Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTONE
Monsieur NOUREDINE SAHRAOUI

Numéro de dépôt :
4491568
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
HISTONE de NOUREDINE SAHRAOUI

Présentation de la marque HISTONE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur NOUREDINE SAHRAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur NOUREDINE SAHRAOUI domicilié(e) 16 Rue Eugène d'Hautpoul - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOUREDINE SAHRAOUI domicilié(e) 16 Rue Eugène d'hautpoul - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque HISTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTONE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


Monsieur NOUREDINE SAHRAOUI - 16 Rue Eugène d'Hautpoul - 31400 - TOULOUSE - France


Monsieur NOUREDINE SAHRAOUI - 16 Rue Eugène d'hautpoul - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.